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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENEL
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LES DÉLICES DE ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DÉLICES DE ROYAL
DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX, Société Anonyme Usine DENEL

Numéro de dépôt :
3260440
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2013
LES DÉLICES DE ROYAL de DENEL

Présentation de la marque LES DÉLICES DE ROYAL

Déposée le 2 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DÉLICES DE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENEL domicilié(e) 97213 GROS MORNE,Martinique - 97213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LES DÉLICES DE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DÉLICES DE ROYAL est expirée depuis le 2 décembre 2013.

DENEL a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR D'ANANAS , CODICALM , GOYANA , GOYANA , ROYAL NECTAR D'ORANGE , DENEL , ROYAL , ROYAL


DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX, Société Anonyme Usine DENEL - 97213 GROS MORNE,Martinique - 97213 - France - SIREN 303167514


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, marmelades. Sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits, jus végétaux [boissons], boissons à base de fruits, boissons à base de végétaux, nectar de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.